Cómo crear un contrato para autónomos

Comment créer des contrats de travail indépendant

Que vous soyez un entrepreneur individuel ou une startup en plein essor faisant appel à des travailleurs à distance, vous aurez besoin d’un contrat de travail indépendant. En fonction de la nature du travail, les contrats de travail indépendant peuvent varier d’un projet à l’autre. Cela dit, il existe plusieurs éléments que la plupart des contrats de travail indépendant ont en commun. Découvrez les informations à inclure dans vos contrats de travail indépendant et pourquoi vous en avez besoin. 

Insérez les noms complets, coordonnées et dates

Les noms complets de deux parties devraient apparaître au début, et tout au long de tous les contrats. 

En tant qu’entreprise, utilisez la dénomination complète et pas les noms préférés. Par exemple, si vous représentez le géant technologique Apple, vous devriez utiliserApple Inc. lorsque vous rédigez des contrats. 

De la même manière, les entreprises doivent utiliser le nom complet du travailleur indépendant. Si le nom de votre travailleur indépendant est Benjamin, utilisez ce nom même si vous l’appelez personnellement Ben ou Benji. 

Cela peut paraître ardu, mais être précis évite la confusion.

Assurez-vous d’inclure les coordonnées (les adresses physique et électronique, les numéros de téléphone) de chaque partie également. Enfin, assurez-vous que votre contrat mentionne la date de création et de signature par les deux parties.

Incluez une description des services

La description des services est un aperçu de l’accord passé entre les deux parties. L’une partie est vous, l’entreprise. L’autre partie est le travailleur indépendant que vous employez. 

Vous devriez utiliser cette partie du contrat pour souligner les services que vous attendez que le sous-traitant exécute. Par exemple, la conception ou la traduction de plusieurs pages Web. 

Vous avez besoin d’un travailleur indépendant pour votre entreprise ? Ne cherchez pas plus loin que notre guide pour trouver le travailleur indépendant ou sous-traitant parfait pour vos projets. 

Ajoutez les modalités de paiement

Pour éviter tout malentendu, vous devrez mentionner des modalités de paiement claires, y compris la méthode de paiement, le montant et les dates. Si vous employez un travailleur indépendant basé à l’étranger, indiquez la devise dans laquelle il recevra le paiement. 

Vous devrez stipuler le taux auquel vous payerez le travailleur indépendant également. En fonction du projet, les taux de paiements sont généralement définis par heure, jour ou projet. 

Si vous versez au travailleur indépendant une avance sur les frais (en général entre 25 et 50 % du paiement total), vous devrez l’inclure dans le contrat.

Incluez des délais raisonnables pour effectuer le paiement une fois que vous recevez une facture. Si votre entreprise prélève des pénalités de retard ou de retard de paiement, ajoutez cette information à votre contrat. 

Mentionnez une échéance

Sans échéance, les travailleurs indépendants peuvent facilement se disperser.

Diviser les tâches ou projets en différentes sections et dates d’échéance est généralement une manière plus efficace de gérer vos projets indépendants. 

De cette manière, vous êtes moins susceptible de donner à votre travailleur indépendant le sentiment d’être dépassé par un délai trop serré. 

Établir des délais vous aide également à planifier et gérer d’autres activités comprenant votre entreprise. 

Selon la nature du travail, créez un contrat qui vous laisse le temps de recevoir diverses ébauches et de fournir des retours pertinents.

Ajoutez une clause de propriété

En tant que client, il est fréquent de détenir l’intégralité des droits sur le travail que vous avez confié à un travailleur indépendant. Toutefois, vous devrez le mentionner dans votre contrat de travail indépendant pour le rendre juridiquement contraignant. 

Disons que vous engagez un travailleur indépendant pour rédiger des descriptions de produits pour votre entreprise. 

Même s’il écrit les descriptions, une clause de propriété devraient stipuler que votre entreprise détient le droit de propriété intellectuelle (PI) sur le travail. 

Les travailleurs indépendants demandent parfois une accréditation pour leur travail. En fonction de la nature du projet, il revient à votre entreprise d’accepter ou de refuser ce genre de demande. 

Si vous ne pouvez pas donner l’accréditation au travailleur indépendant, vous devriez lui offrir un compromis raisonnable. Une recommandation élogieuse ou une mention sur LinkedIn pourrait satisfaire les deux parties et aider à préserver votre relation de travail.

Établissez les conditions du travailleur indépendant

Lorsque vous employez un travailleur indépendant, vous aurez généralement des attentes différentes pour leur travail que pour celui de vos employés à temps plein. Et un bon contrat de travail indépendant devrait refléter ces différences.

Par exemple, vous pourriez devoir déclarer que votre entreprise :

  • Ne fournira pas au travailleur indépendant du matériel tel qu’un ordinateur portable.
  • Ne représente le travailleur indépendant en aucune façon.
  • N’est pas redevable des impôts du travailleur indépendant.

Informations confidentielles

Lorsque vous faites appel à un travailleur indépendant, vous pourriez devoir partager des informations confidentielles avec lui. 

Des détails tels que les statistiques des clients peuvent être hautement sensibles pour votre entreprise, vous devez donc appliquer une mesure de protection. 

En ajoutant une clause de confidentialité, vous évitez que le travailleur indépendant ne divulgue les informations que vous partagez avec lui. 

Ajoutez une clause de résiliation 

Le procédé le plus fréquent de résiliation d’un contrat avec le travailleur indépendant est d’invoquer la clause de résiliation du contrat. 

Comme la plupart des contrats, les contrats de travail indépendant comprennent une clause pour résilier le contrat plus tôt. 

En particulier, une clause de résiliation protège à la fois votre entreprise et le sous-traitant. 

Les contrats de travail indépendant indique les exigences et attentes des deux parties, toute violation de ces conditions pourrait conduire l’une ou l’autre des parties à choisir de mettre fin au contrat plus tôt que prévu.

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